Mois de L'Art Sacré

CERCLE BREA

Présentation de la marque Mois de L'Art Sacré

Déposée le 12 février 2004 par la société CERCLE BREA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Mois de L'Art Sacré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la société CERCLE BREA domicilié(e) 5 RUE FRANÇOIS ZANIN,06300 NICE - 06300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 077 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Paul DAVID CERCLE BREA domicilié(e) 5 RUE FRANÇOIS ZANIN,06300 NICE - 06300 - France.

La marque Mois de L'Art Sacré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mois de L'Art Sacré est expirée depuis le 12 février 2014.

CERCLE BREA a également déposé les autres marques suivantes : ROUTES DES BREA , CERCLE BREA , MOIS DE L'ART SACRE